Règlement intérieur

CAP APPRENTIS – Centre de Formation d’Apprentis


1. Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes de fonctionnement au sein de CAP APPRENTIS, ainsi que les mesures d’hygiène, de sécurité et de discipline applicables à tous les apprenants, stagiaires, apprentis et personnels du centre.


2. Champ d’application

Ce règlement s’applique à toutes les personnes suivant une formation organisée par CAP APPRENTIS, qu’elle se déroule dans les locaux du centre de formation ou dans un autre lieu où se tiennent les activités liées à la formation.

Chaque apprenant est tenu d’en prendre connaissance et de s’y conformer strictement.


3. Discipline, droits et devoirs de l’apprenant

  • La présence aux cours est obligatoire.
    Toute absence injustifiée et répétée peut entraîner un avertissement disciplinaire, voire une exclusion définitive.
  • Une tenue correcte et une attitude professionnelle sont exigées à tout moment.
  • L’apprenant doit respecter les règles d’hygiène, de sécurité et de civilité.
  • La discrétion professionnelle est obligatoire à l’intérieur comme à l’extérieur du centre.
  • L’apprenant est acteur de sa formation : son dynamisme, sa ponctualité et son implication personnelle conditionnent la qualité de son apprentissage.
  • Les téléphones portables doivent être utilisés uniquement pendant les pauses et ne pas gêner le bon déroulement des cours.

4. Règles d’hygiène et de sécurité

  • Les apprenants doivent veiller à leur propre sécurité ainsi qu’à celle des autres.
  • Il est strictement interdit d’introduire dans les locaux des armes, produits inflammables ou toxiques.
  • En cas d’accident ou d’incident, il doit être signalé immédiatement au formateur ou au responsable de la formation.
  • Les consignes générales de sécurité affichées dans les locaux doivent être respectées à tout moment.
  • Les installations doivent être utilisées dans le respect des matériels, locaux et équipements.

5. Absences et retards

  • Toute absence doit être justifiée (certificat médical, justificatif professionnel, etc.).
  • En cas de retard, l’apprenant doit prévenir le formateur ou l’administration du centre.
  • Les absences répétées et non justifiées peuvent entraîner des mesures disciplinaires ou une rupture du contrat d’apprentissage.

6. Sanctions disciplinaires

Les manquements au règlement intérieur peuvent donner lieu à des sanctions graduées, selon la gravité des faits :

  1. Avertissement verbal,
  2. Avertissement écrit,
  3. Exclusion temporaire,
  4. Exclusion définitive.

Toute sanction fera l’objet d’une information écrite adressée à l’apprenant et à son employeur le cas échéant.


7. Locaux et matériel

  • Les locaux sont modernes, sécurisés et dédiés à la formation et à la pratique esthétique.
  • Il est demandé à chaque apprenant de maintenir les lieux propres et de respecter les équipements mis à disposition (tables, chaises, matériel esthétique, outils pédagogiques…).
  • En cas de dégradation volontaire, le coût de la remise en état pourra être facturé à l’apprenant responsable.

8. Horaires et vie quotidienne

  • L’établissement est ouvert dès 8h00.
  • Les cours ont lieu de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou 17h30, du lundi au vendredi, selon l’emploi du temps.
  • Un espace détente “cafétéria” est à disposition, équipé d’un réfrigérateur, d’un micro-ondes et de tables/chaises pour les pauses déjeuner.
  • Les repas ne sont pas fournis mais il est possible d’apporter son déjeuner ou de se faire livrer (Uber Eats, Deliveroo…).

9. Accessibilité et inclusion

Les personnes en situation de handicap peuvent accéder à nos formations, sous réserve d’adaptations spécifiques.
Les locaux sont accessibles et conformes aux normes d’accueil.

Référente handicap : Mme Imane Ait Balal
07 66 75 03 09
capapprentis@gmail.com


10. Remarques et réclamations

Malgré l’attention portée au bon déroulement des formations, toute remarque ou réclamation peut être adressée :
cfacapmetiers@gmail.com
Un suivi et une réponse personnalisée seront apportés dans les meilleurs délais.


11. Adoption et mise à jour

Le présent règlement intérieur est communiqué à chaque apprenant lors de son inscription et affiché dans les locaux du centre.
Il peut être modifié à tout moment pour s’adapter à la réglementation ou à l’évolution de l’organisation.
Dernière mise à jour : novembre 2024.